Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENETOR
LEROY SOMER

Numéro de dépôt :
1305448
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2005

Présentation de la marque GENETOR

Déposée le 12 avril 1985 par LEROY SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENETOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEROY SOMER,, domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy, 16000 ANGOULEME (dossier no 2046076) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2046076) - France.

La marque GENETOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENETOR est expirée depuis le 12 avril 2005.

LEROY SOMER a également déposé les autres marques suivantes : AS , LS LEROY SOMER Q , LEROY SOMER , LEROY-SOMER , , LEROY-SOMER , F M V , AMAZONIA , LACTELEC , LS


LEROY SOMER - Boulevard Marcellin Leroy, 16000 ANGOULEME (dossier no 2046076) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2046076) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1995 n°2046076 - Publication au BOPI 1995-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription - Changement de dénomination n°33382 - Publication au BOPI

Générateurs d'éléctricité.